A2A INGÉNIERIE - GESTION DU RISQUE SANITAIRE
A2A Ingénierie est votre partenaire dans la gestion du risque sanitaire. La santé et la sécurité des personnes et des biens constituent une attente croissante et une préoccupation majeure de l’ensemble des acteurs du marché (Pouvoir public, Propriétaires, Gestionnaires, et Occupants).
Comment prévenir et gérer le risque sanitaire ?
L’exploitant doit-il assurer seul la prévention et la gestion du risque ?
Les obligations quant à la gestion du risque de votre patrimoine sont-elles prises en prise en compte aujourd’hui ?
Prévenir et gérer le risque sanitaire
La manière d’aborder les relations entre les bâtiments et la santé s’inscrit dans un ensemble de méthodes ayant pour objet, d’une manière plus générale, de s’intéresser aux impacts de l’environnement sur la santé. Le bâtiment constitue dans cette approche, un environnement particulier, un environnement intérieur.
Dans nos villes, aujourd’hui, nous passons près de 90 % du temps à l’intérieur d’ouvrages de construction (locaux de travail, écoles, domiciles…).
Gestion du risque lié à la qualité de l'eau
La qualité des eaux sanitaires comme celle des eaux techniques jouent aujourd’hui un rôle déterminant dans la gestion d’un site. Tandis que la qualité de l’eau et de l’air impactent directement la santé des usagers, la qualité des eaux techniques est source d’enjeux économiques importants dans la gestion de son ensemble immobilier.
Parmi les principales causes de dégradation de la qualité de l’eau
La contamination des eaux par des microorganismes pathogènes (bactéries, virus, parasites) est susceptible de provoquer des pathologies isolées voire une situation épidémique. La contamination microbiologique fait l’objet d’un suivi renforcé par les autorités sanitaires dans la mesure ou les effets néfastes sur la santé peuvent apparaître à court terme (quelques heures à quelques jours) et concerner un nombre n’important de personnes.
Le risque à moyen terme ou à long terme peut être lié à la présence de substances indésirables ou toxiques. Les effets sur la santé sont connus pour de nombreuses substances chimiques susceptibles d’être présentes dans les eaux : le saturnisme est engendré par le plomb à forte dose, la méthémoglobinémie peut être provoquée par l’ingestion de fortes quantités de nitrates, un excès de fluor dans l’eau peut conduire à une fluorose dentaire voire une fluorose osseuse. Le code de la santé publique (art. L 1321-1) prévoit par ailleurs que la qualité de l’eau véhiculée dans les installations communes de distribution des eaux sanitaires doit être surveillée en permanence.
Conformément aux dispositions de l’art. 1321-23, cette surveillance doit comprendre notamment :
- Un examen régulier des installations
- Un programme de tests ou d’analyses effectués sur des points déterminés en fonction des risques identifiés que peuvent présenter les installations
- La tenue d’un fichier sanitaire recueillant l’ensemble des informations collectées à ce titre
- Gestion du risque Légionelle
- Plomb
Gestion du risque lié à la qualité de l'air Intérieur
En plus de l’atteinte à la santé des personnes, le risque réputationnel est trop souvent négligé
De nature chimique, physique ou biologique, les polluants (facteurs de risques) en relation avec les bâtiments sont nombreux et leurs sources sont multiples : l’air extérieur, les produits de construction, l’activité de l’homme à l’intérieur des bâtiments, les appareils à combustion, les équipements, les produits d’entretien et de bricolage, etc.
Plusieurs polluants ont déjà fait l’objet d’actions publiques importantes afin de corriger plusieurs situations à risques dans le patrimoine (amiante, plomb, radon, etc.).
Pour les autres, il convient de développer de manière significative la connaissance des expositions résultant des concentrations réellement rencontrées dans les bâtiments et de susciter les recherches qui permettent de mieux connaître leurs effets sur la santé. Il s’agit, par exemple, des composés organiques volatils, des biocides, des bio contaminants, des fibres et particules…
Parmi les pathologies ou ensemble de symptômes mis en relation avec les polluants des bâtiments on distingue schématiquement :
dont la cause peut être clairement authentifiée. Peu fréquentes, mais souvent plus graves, elles sont accompagnées de signes cliniques précis et/ou de résultats d’examens de laboratoire sans équivoque.
d’origine souvent multifactorielle, désigne l’ensemble des symptômes (oculaires, respiratoires et cutanés, le stress) dont la cause ne peut pas être clairement authentifiée. Ces symptômes disparaissent en dehors du bâtiment et ne s’accompagnent généralement pas de critères au sens clinique. Des progrès récents ont été accomplis dans les outils et les méthodes qui permettent de mieux évaluer les risques pour la santé de l’homme.
Obligations réglementaires et patrimoniales
Le propriétaire immobilier ou son représentant est responsable de l’évolution de la qualité de l’eau dans le réseau intérieur de distribution dont il a la charge. Il doit assurer de la non dégradation des eaux sanitaires (eau froide/eau chaude) tant du fait de leur acheminement dans les canalisations que du fait d’éventuels traitements.”
Art R 1321-55 du code de la santé publique
Ainsi le suivi de la qualité de l’eau des réseaux permet entre autres :
- Prolonger la durée de vie des installations en réduisant notamment les fuites dues aux percements des canalisations
- D’améliorer les échanges thermiques et par conséquent de réduire la facture énergétique.
- D’optimiser les traitements en cours afin d’en optimiser l’utilisation et d’en réduire les coûts.
- De réduire le nombre des procédures coûteuses, telles que les décontaminations des réseaux suite à la découverte d’une dérive.
A2A Ingénierie, vous accompagne pour identifier les immeubles à risque concernés et trouver ensemble l’accompagnement adapté.